Ordre public et Mer Sous la direction d'Annie Cudennec
Ean - Isbn13 : 978-2-233-00645-5 ; prix : 38 € Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris Tel. : 00 33 (0)1 43 54 05 97 |
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L’espace marin a toujours été confronté à des défis naturels (tempêtes, raz-demarée,…) ou humains (piraterie, trafics illicites…) mettant en péril à la fois le
milieu et la sécurité des hommes qui naviguent ou tirent profit de ses ressources. Cet ouvrage, issu du colloque organisé à Brest les 12 et 13 mai 2011 par l’UMR
AMURE – centre de droit et d’économie de la mer – et enrichie de contributions
extérieures, fait tout d’abord le point sur les nouvelles exigences et les nouvelles
dimensions – notamment environnementales – de l’ordre public en mer. Cet ouvrage est publié sous la direction d’Annie CUDENNEC, Professeur de droit public, membre du laboratoire AMURE - Centre de droit et d'économie de la mer. AMURE, laboratoire de recherche de l’université de Brest, a été créé en 2008 par regroupement du Centre de droit et d’économie de la mer (créé en 1979) et du Département d’économie maritime de l’Ifremer. |
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Introduction. | L’ordre public et la mer. | ||||||||||
Annie Cudennec | |||||||||||
La fonction garde-côtes,
la marine nationale et les nouvelles exigences d’ordre public en mer. |
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Thierry Duchesne, | |||||||||||
L’ordre public : approche philosophique. |
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Patrice Poingt | |||||||||||
L’émergence d’un ordre public écologique en mer. |
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Agathe Van Lang | |||||||||||
Ordre public et liberté des mers en tant que fondements du droit de la mer. |
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Syméon Karagiannis | |||||||||||
La régulation européenne des usages maritime |
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Loïc Grard | |||||||||||
Existe-t-il un ordre public du fond des mers ? |
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Véronique Labrot | |||||||||||
Ordre public interne et activités de pêche. De la conservation des ressources halieutiques à la préservation du milieu marin. L’article L.921-10 du code rural et de la pêche maritime |
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Olivier Curtil | |||||||||||
L’ordre public domanial en mer. |
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Nathalie Bettio | |||||||||||
L’ordre public en mer et le paysage. | |||||||||||
Nicolas Boillet |
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L’expression d’un ordre public via « la loi relative au transport maritime ». | |||||||||||
Cécile de Cet Bertin | |||||||||||
Le rôle du Tribunal international du droit de la mer dans le maintien de l’ordre public en mer. |
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Philippe Gautier | |||||||||||
L’ordre public européen dans le contexte maritime ; |
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Christiane Brisson | |||||||||||
L’évolution de la protection de l’ordre public en mer. |
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Claudia Ghica-Lemarchand | |||||||||||
L’ordre public en mer à l’épreuve de la piraterie maritime. |
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Arnaud Montas | |||||||||||
L’arrestation en mer. | |||||||||||
Gildas Roussel | |||||||||||
Synthèse. | Pour un véritable ordre public de la mer. |
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Jean -Pierre Quéneudec | |||||||||||
Table des matières | |||||||||||
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