L’aménagement
Sous la direction Nicolas Boillet
Ean - Isbn13 : 978-2-233-00773-5 prix : 42 € Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris Tel. : 00 33 (0)1 43 54 05 97 |
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Le concept d’aménagement du territoire maritime se situe à la croisée de politiques d’aménagement de la mer et du littoral conduites par l’État et les collectivités territoriales et de la politique maritime intégrée de l’Union européenne tournée vers la “croissance bleue”. Le colloque interdisciplinaire et international organisé par le laboratoire AMURE, Centre de droit et d’économie de la mer, a eu pour ambition de rassembler les analyses de nombreux chercheurs, mais aussi d’acteurs de la vie publique, relatives aux enjeux stratégiques et aux formes de l’aménagement du territoire maritime. La première partie de l’ouvrage présente les évolutions attendues du cadre institutionnel et de la nouvelle gouvernance de la mer et du littoral, étudiées à l’aune des objectifs européens et des expériences internationales. La directive 2014/89/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime est au cœur des réflexions, tout comme la gestion intégrée de la mer et du littoral telle que définie et mise en œuvre en droit français. Cette première partie se conclut par les résultats d’une table ronde présentant les enjeux de l’aménagement du territoire maritime sous l’angle des expériences menées par différents pays européens et du continent américain. La deuxième partie est consacrée à un approfondissement des approches sectorielles de l’aménagement concernant les énergies marines, les risques côtiers, les transports, la gestion de l’eau, l’urbanisme et le patrimoine naturel.
Cet ouvrage est publié sous la direction de Nicolas Boillet, Maître de conférences en droit public à l’Université de Bretagne Occidentale, chercheur au sein de l’UMR AMURE. AMURE, laboratoire de recherche de l’Université de Brest, a été créé en 2008 par le regroupement du Centre de droit et d’économie de la mer (créé en 1979) et de l’Unité d’économie maritime de l’IFREMER. Il est membre de l’Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) et regroupe 68 personnes, dont 37 chercheurs et enseignants-chercheurs permanents. Son objet est l’analyse économique et juridique des politiques publiques relatives aux activités maritimes et aux espaces marins et littoraux. Il s’intéresse tout particulièrement à la gestion des ressources marines vivantes, la gestion intégrée des zones côtières, l’environnement littoral, la régulation des activités maritimes et des espaces internationaux.
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Liste des auteurs | ||||||||||
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Sommaire | ||||||||||
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Avant-propos | ||||||||||
Propos introductifs. |
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L’histoire de l’aménagement du territoire maritime français | ||||||||||
Arnaud Jaulin | |||||||||||
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De l’application de la notion de territoire en mer - Quelques réflexions juridiques inabouties | ||||||||||
Véronique Labrot | |||||||||||
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De la Gestion Intégrée des Zones Côtières à la Planification Spatiale Maritime : quels liens entre ces deux principes de gestion ? Quelle position adoptée par la France ? | ||||||||||
Mathilde de Cacqueray et Catherine Meur-Férec | |||||||||||
Première Partie. |
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Titre I. |
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La dynamique européenne pour les territoires maritimes : mise en perspective | ||||||||||
Didier Le Morvan | |||||||||||
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Le cadre européen de la planification de l’espace maritime - Illustration des limites de la méthode de l’intégration fonctionnelle | ||||||||||
Annie Cudennec | |||||||||||
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La politique maritime intégrée et l’aménagement du territoire en France | ||||||||||
Danielle Charles-Le Bihan | |||||||||||
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Les enjeux de la transnationalité des approches intégrées pour l’aménagement des espaces marins, regards croisés économiste et juriste | ||||||||||
Betty Queffelec et Denis Bailly | |||||||||||
Titre II. |
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L’évolution du rôle stratégique de l’État dans l’aménagement du territoire maritime | ||||||||||
Agathe Van Lang | |||||||||||
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Les aménagements de la loi Littoral et le travail parlementaire | ||||||||||
Raymond Léost | |||||||||||
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Les compétences des autorités locales en matière d’aménagement, de développement et de protection des territoires maritimes dans le cadre de la planification urbaine |
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Jean-François Struillou | |||||||||||
Titres III. |
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L’aménagement du territoire maritime et la planification en droit espagnol | ||||||||||
José Manuel Sobrino | |||||||||||
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Les limites de l’aménagement de l’occupation durable de la zone côtière brésilienne | ||||||||||
Carina Costa de Oliveira et Luciana Fernandes Coelho | |||||||||||
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Marine planning : applying the UK tradition of discretionary planning to the seas | ||||||||||
Stephen Jay | |||||||||||
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Aquaculture & Marine Planning in Nova Scotia | ||||||||||
Meinhard Doelle | |||||||||||
Deuxième Partie. |
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Titre I. |
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Les frontières de la mer ou le risque aménageur du littoral |
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Patrick Le Louarn | |||||||||||
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La loi Littoral saisie par la planification stratégique | ||||||||||
Loïc Prieur | |||||||||||
Titre II. |
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La gestion intégrée de la mer et des littoraux ultramarins | ||||||||||
Marc Joyau | |||||||||||
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Développement durable et territoires insulaires : quels futuribles pour les îles de la Pointe de Bretagne ? | ||||||||||
Erwann Charles | |||||||||||
Titre III. |
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La planification aquatique et l’intégration terre-mer (DCSMM-DCE) | ||||||||||
Bernard Drobenko | |||||||||||
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Quelle place pour les activités de pêche dans l’aménagement du territoire maritime ? | ||||||||||
Olivier Curtil | |||||||||||
Titre IV. |
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Politique maritime intégrée et valorisation économique du domaine public maritime naturel | ||||||||||
Nathalie Bettio | |||||||||||
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L’intégration des énergies marines renouvelables dans l’espace maritime | ||||||||||
Nicolas Boillet | |||||||||||
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Les ports maritimes et les instruments européens du développement territorial Une illustration des défis de la politique maritime intégrée | ||||||||||
Gaëlle Guéguen-Hallouët | |||||||||||
Conclusion |
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Conclusion générale | ||||||||||
Michel Prieur | |||||||||||
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Table des matières | ||||||||||
Bon de commande | |||||||||||