Le droit contre la guerre - Olivier Corten

L’objectif du présent ouvrage est de montrer que, en dépit des évolutions qu’il a pu connaître depuis la fin de la guerre froide, le régime juridique établi par la Charte des Nations Unies reste fondé sur un véritable jus contra bellum (un « droit contre la guerre »), et non sur le jus ad bellum qui caractérisait les périodes antérieures.

Des doctrines comme la « guerre préventive », la « guerre contre le terrorisme » ou l’ « ingérence humanitaire » peuvent donc être radicalement mises en cause au regard du droit international positif. Cette thèse, avancée lors de la première édition parue en 2008, est développée dans le cadre de cette deuxième édition, entièrement revue et actualisée.

Sont spécialement pris en compte les récents enseignements déduits de la jurisprudence ainsi que des travaux de l’Institut de droit international, de même que de la pratique des Etats, notamment dans le contexte des crises de la Géorgie, de la Côte d’Ivoire, de la Libye ou encore de la Syrie.

Olivier Corten est professeur ordinaire à l’Université Libre de Bruxelles, Centre de droit international et de sociologie appliquée au droit international.(http://cdi.ulb.ac.be/).

	Le droit contre la guerre Le droit contre la guerre Le droit contre la guerre Olivier Corten Olivier CortenPréface de Bruno Simma Deuxième édition revue et agmentée Janvier 2014 - 932 pages Ean - Isbn13 : 978-2-233-00700-1 prix : 68 € Editions A.Pedone - 13 rue soufflot 75005 Paris Tel. : 00 33 (0)1 43 54 05 97
		L’objectif du présent ouvrage est de montrer que, en dépit des évolutions qu’il a pu connaître depuis la fin de la guerre froide, le régime juridique établi par la Charte des Nations Unies reste fondé sur un véritable jus contra bellum (un « droit contre la guerre »), et non sur le jus ad bellum qui caractérisait les périodes antérieures. Des doctrines comme la « guerre préventive », la « guerre contre le terrorisme » ou l’ « ingérence humanitaire » peuvent donc être radicalement mises en cause au regard du droit international positif. Cette thèse, avancée lors de la première édition parue en 2008, est développée dans le cadre de cette deuxième édition, entièrement revue et actualisée. Sont spécialement pris en compte les récents enseignements déduits de la jurisprudence ainsi que des travaux de l’Institut de droit international, de même que de la pratique des Etats, notamment dans le contexte des crises de la Géorgie, de la Côte d’Ivoire, de la Libye ou encore de la Syrie. Olivier Corten est professeur ordinaire à l’Université Libre de Bruxelles, Centre de droit international et de sociologie appliquée au droit international.(http://cdi.ulb.ac.be/).
			Préface de bruno Simma
			Introduction
Premiere Partie			Les contours de l’interdiction du recours à la force

		Chapitre 1	Débats et options méthodologiques

		Section 1.	Les termes du débat méthodologique sur le non-recours à la force : approche extensive v. approche restrictive

		Section 2	Les options méthodologiques découlant du choix d’une approche restrictive : les conditions de l’évolution de la règle interdisant l’emploi de la force

		Chapitre II.	L’objet de l’interdiction : le « recours à la force » et la « menace »

		Section 1	L’interdiction du recours à la « force » : opérations de police, actions militaires ciblées et « cyber-attaques »
		.
		Section 2.	L’interdiction de la « menace » de l’emploi de la force

		Chapitre III	La portée de l’interdiction : acteurs non-étatiques et Etats tiers

		Section 1.	Le recours à la force dans les « relations internationales » : les acteurs non-étatiques sont-ils concernés ?

		Section 2.	Le cas particulier des Etats tiers

		Chapitre IV.	Peut-on invoquer des circonstances excluant l’illicéité pour justifier un recours à la menace ou à l’emploi de la force ?

		Section 1.	Une inadmissibilité de principe

		Section 2.	Une inadmissibilité confirmée dans la pratique

Deuxieme Partie			Les limites de l’interdiction du recours à la force

		Chapitre V.	L’intervention consentie

		Section 1.	Le régime juridique général de l’intervention militaire consentie

		Section 2.	Le régime juridique de l’intervention militaire consentie dans une situation de crise

		Chapitre VI.	L’intervention autorisée par le Conseil de sécurité

		Section 1.	Le régime juridique général de l’intervention militaire autorisée

		Section 2.	Le problème de l’autorisation présumée

		Chapitre VII.	L’action en légitime défense

		Section 1.	La condition de l’existence d’une « agression armée »

		Section 2.	Les conditions de nécessité et de proportionnalité

		Chapitre VIII	Un droit d’intervention humanitaire ?

		Section 1.	L’absence de reconnaissance dans les textes juridiques

		Section 2.	L’inexistence de précédents décisifs

			Conclusion générale

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